O P T - O N

Pour un numérique responsable ...

Conformité RGPD

Au service des MSP

Opt-on est le DPO mutualisé des Maisons de santé pluriprofessionnelles

100

%

Mieux s'organiser

La conformité RGPD impose d'encadrer les pratiques de la Maison de santé pluriprofessionnelle et de ses associés.

100

%

Donner confiance

A l'heure de la numérisation en santé, mieux protéger les données sensibles et être transparent n'est plus une option pour les Maison de santé pluriprofessionnelles et leurs associés.

100

%

Se protéger

Les Maisons de Santé Pluriprofessionnelles ont l'obligation règlementaire de désigner un délégué à la protection des données (DPO) auprès de la CNIL, et de réaliser (au moins) une étude d'impact sur la vie privée.

100

%

Mieux s'organiser

La conformité RGPD impose d'encadrer les pratiques de la Maison de santé pluriprofessionnelle et de ses associés, aux fins de déterminer les responsabilités individuelles et collectives.

100

%

Donner confiance

A l'heure de la numérisation en santé, mieux protéger les données sensibles et être transparent n'est plus une option pour les Maison de santé pluriprofessionnelles et leurs associés.

100

%

Se protéger

Les Maisons de Santé Pluriprofessionnelles ont l'obligation règlementaire de désigner un délégué à la protection des données (DPO) auprès de la CNIL, et de réaliser (au moins) une étude d'impact sur la vie privée.

Objectif conformité RGPD

L'état des lieux RGPD en MSP

Recenser les activités

La première étape de l’état des lieux RGPD en MSP, consiste à recenser la totalité des activités nécessaires à l’organisation d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle, à identifier activités mutualisées par les associés de la MSP, et les données de santé traitées par chaque responsable de traitements au sein de la structure.

Cartographier les traitements

Lors de cet audit RGPD en MSP, il est nécessaire de lister toutes les parties prenantes, ainsi que l’ensemble des outils numériques ou non numériques utilisés permettant la prise en charge de patients par la Maison de Santé Pluriprofessionnelle, et qui participent aux traitements de données à caractère personnel.

Un besoin d'expertise

Mesurer le risque RGPD

Données sensibles

Une fois les activités de traitement recensées, les associés de la MSP obtiennent la totalité des catégories de données personnelles à mettre en conformité avec le RGPD.

Dans le cadre de certaines activités mutualisées, la réalisation d’une étude d’impact sur la vie privée (EIVP) est rendue nécessaire du fait de traitements de données de santé de personnes dites « vulnérables », les patients.

Mise à jour des contrats

A ce stade de la mise en conformité RGPD des activités d’une MSP, il est nécessaire de mettre à jour les contrats en y ajoutant une clause RGPD.

L’encadrement des relations avec les sous-traitants et partenaires est indispensable à la mise en conformité RGPD des activités de la Maison de Santé pluriprofessionnelle, à la protection des droits des citoyens, et à la prévention des fuites de données.

Sécurité

L’audit RGPD permet d’obtenir une vision d’ensemble des traitements de données à caractère personnel réalisés au quotidien par la MSP.

Cette vision à 360° des pratiques et des traitements de données à caractère personnel met en évidence les défauts techniques et organisationnels que les associés de la Maison de Santé doivent améliorer.

Données sensibles

Une fois les activités de traitement recensées, les associés de la MSP obtiennent la totalité des catégories de données personnelles à mettre en conformité avec le RGPD.

Dans le cadre de certaines activités mutualisées, la réalisation d’une étude d’impact sur la vie privée (EIVP) est rendue nécessaire du fait de traitements de données de santé de personnes dites « vulnérables », les patients.

Mise à jour des contrats

A ce stade de la mise en conformité RGPD des activités d’une MSP, il est nécessaire de mettre à jour les contrats en y ajoutant une clause RGPD.

L’encadrement des relations avec les sous-traitants et partenaires est indispensable à la mise en conformité RGPD des activités de la Maison de Santé pluriprofessionnelle, à la protection des droits des citoyens, et à la prévention des fuites de données.

Sécurité

L’audit RGPD permet d’obtenir une vision d’ensemble des traitements de données à caractère personnel réalisés au quotidien par la MSP.

Cette vision à 360° des pratiques et des traitements de données à caractère personnel met en évidence les défauts techniques et organisationnels que les associés de la Maison de Santé doivent améliorer.

Un besoin de pragmatisme

Bâtir la conformité RGPD

Prioriser

La multitude d’informations obtenues par l’état des lieux RGPD, impose la construction d’un plan d’action RGPD pragmatique et réalisable par les associés et les employés de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle.

L’analyse des risques met en évidence les actions à prioriser, afin de réduire le risque de non conformité RGPD.

Une liste exhaustive des actions RGPD doit faire l’objet d’un suivi régulier par la MSP.

Planifier

La planification des actions de mise en conformité RGPD doit être sérieuse et acceptée par l’ensemble des Associés de la MSP, responsables des traitements de données personnelles.

Les actions urgentes telles que la réalisation des études d’impact sur la vie privée, la désignation d’un DPO, ou la rédaction du registre des traitements doivent être inscrites dans le planning RGPD de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle.

Contrôler

La mise en conformité RGPD doit être encadrée par la mise en place d’une équipe de travail dédiée au chantier « RGPD » intégrant la coordination de la MSP, et un planning de travail respecté.

L’équipe RGPD assistée du DPO aura en charge la gestion du projet RGPD, la validation des travaux RGPD prioritaires, la mise à jour du plan d’action RGPD, et la démarche de « privacy by design » de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle.

Prioriser

La multitude d’informations obtenues par l’état des lieux RGPD, impose la construction d’un plan d’action RGPD pragmatique et réalisable par les associés et les employés de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle.

L’analyse des risques met en évidence les actions à prioriser, afin de réduire le risque de non conformité RGPD.

Une liste exhaustive des actions RGPD doit faire l’objet d’un suivi régulier par la MSP.

Planifier

La planification des actions de mise en conformité RGPD doit être sérieuse et acceptée par l’ensemble des Associés de la MSP, responsables des traitements de données personnelles.

Les actions urgentes telles que la réalisation des études d’impact sur la vie privée, la désignation d’un DPO, ou la rédaction du registre des traitements doivent être inscrites dans le planning RGPD de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle.

Contrôler

La mise en conformité RGPD doit être encadrée par la mise en place d’une équipe de travail dédiée au chantier « RGPD » intégrant la coordination de la MSP, et un planning de travail respecté.

L’équipe RGPD assistée du DPO aura en charge la gestion du projet RGPD, la validation des travaux RGPD prioritaires, la mise à jour du plan d’action RGPD, et la démarche de « privacy by design » de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle.

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